CAMPBON

Réunion du Conseil Municipal le 13 juin

ORDRE DU JOUR


  • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 4 avril 2019

  • INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Tirage au sort des personnes susceptibles de siéger en qualité de juré aux Assises de Loire-Atlantique 2020

  • URBANISME : Avis sur le projet d’arrêt du Plan Local d’Urbanisme

  • VOIRIE : Dénomination de la voirie du lotissement des Gavelais

  • VOIRIE : Dénomination de la voirie des parcs d’activités « Les Landes de la justice » et Porte-Estuaire ouest

  • DOMAINE ET PATRIMOINE : Déclassement d’une portion de voirie communale à Camonteau

  • DOMAINE ET PATRIMOINE : Approbation de la convention de partenariat entre la Commune et la MCRN en vue de favoriser l’accès à une complémentaire pour tous

  • COMMANDE PUBLIQUE : Constitution d’un groupement de commandes avec les communes de Saint Etienne-de-Montluc, du Temple de Bretagne, de Cordemais, de Campbon, de la Chapelle-Launay, de Bouée et la Communauté de Communes Estuaire et Sillon pour la vérification des systèmes sécurité incendie, équipements de cuisine et frigorifiques, maintenance des ascenseurs et entretien des toitures terrasses, gouttières et chéneaux

  • FONCTION PUBLIQUE : Modification du tableau des effectifs

  • ENVIRONNEMENT : Avis sur la demande d’exploitation d’une usine de préparation et découpe de fruits et légumes frais à Pontchâteau ZAC de l’Abbaye

  • INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Mise en œuvre du transfert de la compétence « eau » à la Communauté de Communes

  • INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de Communes d’Estuaire et Sillon dans le cadre d’un accord local

  • INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Modification des statuts du SYDELA

  • INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Modification des statuts d’Atlantic’eau

  • FINANCES LOCALES : Tarifs de vente pour les professionnels des farines produites au Moulin de la Bicane

  • INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

  • Informations et questions diverses

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Infos pratiques

Réunion du Conseil Municipal,
à la Mairie
salle des mariages,
le jeudi 13 juin
à 20 H 30