CAMPBON

Réunion du Conseil Municipal le 17 septembre

ORDRE DU JOUR :


  • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 2 juillet 2020

  • Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

  • Désignation du représentant de la commune à l’assemblée spéciale de Loire Atlantique Développement (LAD)

  • Convention avec le CD44 pour la gestion de l’aire de covoiturage de la Harlière

  • Convention tripartite avec la commune de Ste Anne sur Brivet et le GAEC de la Mare pour la construction, gestion et entretien d’un boviduc

  • Dénomination d’une nouvelle voie ZI Porte Estuaire

  • Instauration de la Redevance pour l’occupation provisoire du domaine public (ROPDP) pour les travaux sur le réseau public de distribution de gaz

  • Garantie d’emprunt à l’association hospitalière de Campbon pour les travaux de la seconde tranche du Hameau Saint Martin

  • PAVC 2020 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental

  • Cheminement doux RD 100 : demande de subvention auprès de la Région

  • Cheminement doux RD 100 : demande de subvention auprès de l’Etat

  • Règlement intérieur du Conseil municipal

  • Décisions prises par délégation du Conseil municipal

  • Informations et questions diverses

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Infos pratiques

Réunion du Conseil Municipal,
Salle de la Préverie,
le jeudi 17 septembre
à 20h30